Mentions légales

GREEN-PRACTICE-SYSTEMS e.U.
23, rue Rechbauer
8010 Graz

Téléphone : +43 316 375072
Web : www.komposter.com
E-mail : office@supercomp.info

Autorité de surveillance/autorité commerciale : Magistrat de Graz

Numéro de TVA : ATU36951205

Numéro de registre du commerce FN 394025z

Gérant / Conseil d'administration : Dr. Reinhard Schmidl
Tribunal compétent : Tribunal de Graz

Vous pouvez joindre notre service clientèle pour toute question, réclamation ou contestation par téléphone : ainsi que par e-mail à l'adresse . Pour toute demande, vous pouvez également utiliser le formulaire de contact sur notre site Internet.

Clause de non-responsabilité

En cas de renvois directs ou indirects à des sites Internet étrangers ("hyperliens") qui ne relèvent pas de la responsabilité de l'auteur, une obligation de responsabilité entrerait exclusivement en vigueur dans le cas où l'auteur aurait connaissance des contenus et qu'il lui serait techniquement possible et raisonnable d'empêcher l'utilisation en cas de contenus illégaux. L'auteur déclare expressément par la présente qu'au moment de l'établissement des liens, aucun contenu illégal n'était identifiable sur les pages à relier. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages liées/associées. C'est pourquoi il se distancie expressément par la présente de tous les contenus de toutes les pages liées/associées qui ont été modifiées après l'établissement des liens. Cette constatation s'applique à tous les liens et renvois placés au sein de la propre offre Internet ainsi qu'aux inscriptions de tiers dans les livres d'or, forums de discussion, répertoires de liens, listes de diffusion et toutes autres formes de bases de données créées par l'auteur et dont le contenu peut être modifié par des tiers. Seul le fournisseur de la page à laquelle il a été renvoyé est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées, et non celui qui ne fait que renvoyer à la publication concernée par le biais de liens.

Droit d'auteur et droit des marques

L'auteur s'efforce de respecter dans toutes les publications les droits d'auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu'il a lui-même créés ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l'offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques de fabrique en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d'une marque ne permet pas d'en déduire qu'elle n'est pas protégée par les droits d'un tiers ! Le copyright des objets publiés et créés par l'auteur lui-même reste la propriété exclusive de l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'autorisation expresse de l'auteur.

La société GREEN-PRACTICE-SYSTEMS e.U. est responsable du contenu conformément au § 5 de la loi sur les télémédias (TMG). Pour les coordonnées, voir ci-dessus.